Voiture : la nouvelle liste des maladies incompatibles avec la conduite

Diabète, Alzheimer, handicaps locomoteurs ou auditif lourds… Les règles qui régissent le droit de conduire ont été revues en début de semaine. Cette mise à jour fait suite à la publication dans le journal officiel de L’arrêté du 28 mars 2022 fixant la liste des affections médicales incompatibles ou compatibles avec ou sans aménagements ou restriction pour l’obtention du permis de conduire.

La sécurité routière assure que ce nouveau texte tient compte de “l’évolution des connaissances médicales et des innovations technologiques des véhicules”.

La liste des maladies incompatibles avec le volant revue

Si la vitesse excessive ou inadaptée est la première cause des accidents de la route mortels (29% des cas), certains troubles peuvent diminuer la réactivité des personnes au volant. La Sécurité routière rappelle que les incompatibilités à la conduite les plus fréquemment rencontrées sont :

• l’épilepsie ;
• les problèmes de vision importants ;
• les troubles cognitifs et les pathologies cardiaques les plus lourdes ;
• les troubles causés par les addictions à l’alcool ou aux produits stupéfiants.

Toutefois, les autorités ont reconnu que "les innovations scientifiques et technologiques ont accru les possibilités d’aménagements des véhicules et d’appareillage des conducteurs permettant ainsi d’ouvrir la conduite, y compris des véhicules lourds (poids lourds, véhicules de transport en commun...), aux malades souffrant de handicaps locomoteurs". Le permis des véhicules lourds est ainsi désormais ouvert aux personnes qui présentent un handicap auditif profond.

Bonne nouvelle pour les diabétiques également qui ne sont plus obligés d’avoir le feu vert d’un professionnel de santé avant de prendre le volant. “Les personnes qui présentent un diabète dont le traitement ne génère pas de risque d’hypoglycémie, ne sont plus soumises, pour la conduite des véhicules légers à un contrôle médical, jusque-là obligatoire, par un médecin agréé”, confirme la sécurité routière dans son communiqué du 3 avril 2022.

Alzheimer : interdiction de conduire dès les premiers signes

Si le texte renforce l’autonomie routière des diabétiques et de certains sourds, il impose de nouvelles contraintes aux personnes atteintes de troubles cognitifs. Le texte prévoit "l’incompatibilité définitive avec la conduite pour les pathologies neuro-évolutives type maladie d’Alzheimer et maladies apparentées. Les personnes atteintes de troubles cognitifs liés à ces pathologies ne doivent plus conduire dès l’apparition d’un déclin cognitif".

Interrogé par l’AFP, Benoît Durand, directeur général de France Alzheimer, fait part de son mécontentement face à ce "couperet radical". "Le texte dit que dès l’apparition d’un déclin cognitif et notamment pathologique type Alzheimer, il y a une interdiction totale de conduite, mais qui va décider ? Souvent pour un diagnostic, il faut un rendez-vous chez le neurologue, qui dans certaines régions, ne s’obtient pas avant des délais de 12 à 18 mois. Qu’est-ce qui se passe entre-temps ?", déplore-t-il.

La sécurité routière rappelle que les restrictions de délivrances du permis de conduire sont décidées par un médecin agréé par les préfectures après un contrôle médical.